Accord Dynamique de Services d’Audit et d’Optimisation Web

Accord numérique et contraignant généré à partir du devis accepté

Client [En attente]
Forfait Convenu [En attente]
Prix Total Convenu [En attente]
Type de Contrat [En attente]
Investissement Total (Tx incl.) 0,00 $
Paiement Initial (Tx incl.) 0,00 $

Détails des Taxes (Québec)

Sous-total : $0.00
TPS 736374034 RT0001 (5%) : $0.00
TVQ 4021450966 TQ0001 (9.975%) : $0.00
TOTAL : $0.00

1. Informations du Devis et Données du Client

1.1. Identité Visuelle du Projet (Briefing)

2. Portée du Projet Convenu

Le Client ([En attente]) engage l’agence The Family pour réaliser le service de [En attente] sur le site web [En attente], sous un régime de [En attente]. La Portée du Travail et les exclusions sont détaillées ci-dessous.

⚠️ Note Importante sur l'Audit :
L'audit identifie les vulnérabilités via un examen du code source et des dépendances (via Trivy). La sécurité totale est un processus continu lié au plan de maintenance.
🔍 Audit de Sécurité et Mise à Niveau (Inclus)
L'intervention de THE FAMILY inclut la correction des failles détectées pour garantir la viabilité du projet :
  • Diagnostic de Santé : Identification et neutralisation des failles laissées par les prestataires précédents.
  • Responsabilité Structurelle : L'agence assume la correction des erreurs détectées lors de l'Audit Initial (Phase 1) dans le cadre du forfait convenu.
  • Design Sécurisé : La modernisation de l'interface (UX/UI) est bâtie sur une structure assainie, garantissant que le nouveau design ne compromette pas la performance.

Engagement de l'Agence : THE FAMILY s'engage à livrer une plateforme où les vulnérabilités critiques identifiées ont été traitées, transformant un site existant en une infrastructure robuste.

🛡️ Modèle de Responsabilité Partagée & Cybersécurité
THE FAMILY assure 100 % de l'intégrité de l'architecture livrée, protégée par :
• Neutralisation d'injections et validation de données.
• Blindage logique (IIFE) pour isoler la logique métier.
• Dispositifs leurres (Honeypot) pour la défense active.

Responsabilité du Client : La sécurité dépend d'une gestion rigoureuse des accès. L'agence n'est pas responsable des intrusions dues à une négligence externe (phishing, partage de mots de passe ou accès tiers non autorisés).
* En acceptant cette livraison, le client reconnaît la sécurisation du site et assume la responsabilité de la confidentialité de ses accès.

3. Détail du Portée (Strict/Deliverables)

  • Audit et Sécurité : Audit complet de sécurité, mise à jour de la plateforme.
  • Conception d’Interface (UI) : Mise à jour du design de la page d’accueil et d’une (1) page interne modèle, en utilisant la Palette de Couleurs ([En attente]) et la Typographie ([En attente]) spécifiées par le client.
  • Selon le type de projet : Toute fonctionnalité ou portée non décrite ici pourra être spécifiée ci-dessus selon le type de projet, qu’il soit simple, intermédiaire ou complexe.
  • Exclusions : Tout ce qui n’est pas convenu entre l’agence et le client, après la réponse de l’agence à la demande de devis du client, est exclu de ce contrat.

4. Références de Conception et Délai de Contenu : Le Client confirme que les sites web de référence pour le style et les fonctionnalités sont : [En attente]. Le Client s'engage à fournir tout le contenu (textes, images, etc.) au plus tard le : [En attente]. Le non-respect de cette date peut entraîner un ajustement des délais de livraison du projet.

5. Identité Visuelle (Référence du Client) : Le développement sera basé sur le Style ([En attente]) fourni. Le Client est responsable de s’assurer que l’utilisation de la Palette de Couleurs ([En attente]) et de la Typographie ([En attente]) ne viole pas de droits d’auteur ni de licences.

6. Exigences du Client et Exclusions Clés

  • Contenu : Le Client doit fournir 100 % des textes, photos et éléments de marque dans les 7 premiers jours.
  • Comptes : Le Client doit avoir la propriété de l’Hébergement, du Domaine et des Licences de tiers (Clause 10).
  • Portée : Ce contrat n’inclut pas la création de nouvelles fonctionnalités (e-commerce, intégrations API) sauf si celles-ci sont explicitement mentionnées comme incluses dans le Forfait choisi (par exemple, dans le Forfait Complexe).

7. Conditions de Paiement : Le coût total convenu est de [En attente]. Le Client accepte d’effectuer un paiement initial non remboursable de [En attente] pour démarrer le projet. Le solde final de [En attente] sera payable à la livraison et à l’approbation finale du travail.

8. Modifications (Scope Creep) : Le Client reconnaît que toute demande de travail ou de changement dépassant la Portée du Travail (SOW) définie dans la section 3 sera estimée comme un travail supplémentaire et facturée séparément.

9. Délais : Le délai estimé de livraison est de 8 à 12 semaines, à partir du jour où le Développeur reçoit le paiement initial et 100 % du matériel du Client.

10. Signature Électronique et Processus à Distance : L’acceptation du contrat via le formulaire numérique constitue une signature électronique légalement contraignante (Clause 11).

11. Propriété et Comptes : Après le paiement total, le Client obtiendra la propriété du code et du design final. Tous les comptes de domaine, d’hébergement et de CMS doivent être au nom et sous le contrôle du Client.

12. Juridiction : Ce contrat sera régi par les lois en vigueur au Québec, Canada.

Fin du texte légal.

Une fois le document révisé, procédez à l’acceptation pour formaliser l’accord de manière numérique.